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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE DE FRANCE
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J DUPONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J DUPONT
SIGNATURE DE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
93458577
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque J DUPONT

Déposée le 9 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J DUPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE DE FRANCE domicilié(e) 23, Place Jean Monnet, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque J DUPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J DUPONT est expirée depuis le 9 mars 2003.

SIGNATURE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUCAL , XO SPECIAL CIGAR


SIGNATURE DE FRANCE SARL - 23, Place Jean Monnet, 16100 COGNAC - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Inscription le 13 octobre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164579 - Publication au BOPI 1993-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Cognac